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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURAINE EMBALLAGE RECYCLAGE
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HOUSSEBAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HOUSSEBAC
TOURAINE EMBALLAGE RECYCLAGE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3197598
Date de dépôt :
04/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2022
HOUSSEBAC de TOURAINE EMBALLAGE RECYCLAGE

Présentation de la marque HOUSSEBAC

Déposée le 4 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURAINE EMBALLAGE RECYCLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOUSSEBAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURAINE EMBALLAGE RECYCLAGE domicilié(e) Z.I. Saint Cosme, 9 rue Jules Verne - 37520 - LA RICHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 630 910 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque HOUSSEBAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOUSSEBAC est expirée depuis le 4 décembre 2022.

TOURAINE EMBALLAGE RECYCLAGE a également déposé les autres marques suivantes : TER , (Marque figurative) , KIT EASYLEAN , (Marque figurative) , (Marque figurative)


TOURAINE EMBALLAGE RECYCLAGE, Société par Actions Simplifiée - Z.I. Saint Cosme, 9 rue Jules Verne - 37520 - LA RICHE - France - SIREN 391630910


CABINET REGIMBEAU - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2013 n°2517696 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-02

Inscription le 30 janvier 2013 - Changement de nature juridique n°593723 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-30

Inscription le 30 janvier 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°593722 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-30

Récipients d'emballage métalliques. Glacières, récipients frigorifiques. Récipient d'emballage en matière plastique. Récipients calorifuges.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.